Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUIT INFIDELE
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE, Société de Caves Coopératives

Numéro de dépôt :
92425373
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
24/06/2012

Présentation de la marque NUIT INFIDELE

Déposée le 24 juin 1992 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « NUIT INFIDELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) Route de Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2221336) - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) Route de Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2221336) - 83460 - France.

La marque NUIT INFIDELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUIT INFIDELE est expirée depuis le 24 juin 2012.

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES D'AZUR , CAP MAREGAU , DIAMARINE , LA RAIGUE DES BOTTES , LA PASSION DU TERROIR , RÉCIT DE PROVENCE , PARFUM D'AUTOMNE , LES EYGLETIERES , CÔTE MER


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE, Société de Caves Coopératives - Route de Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2221336) - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - Route de Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2221336) - 83460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221336 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vin de Table Français Vin AOC COTES DE PROVENCE Vin de Pays du Var Vin de Pays des Maures